Mentions légales :
Les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les visiteurs sur l'identité de l'éditeur du site, les conditions d'utilisation, la protection des données personnelles et les droits des utilisateurs.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association DPCTS
Développement du Potentiel, de la Confiance et des Trajectoires Scolaires
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social: 257 Chantemerle - 24490 La Roche-Chalais – France
Bureaux : 20 bis avenue du Stade 24490 La Roche Chalais - France
Téléphone: 06 12 48 74 44
Courriel: dpcts@live.fr
Président: M. Éric Marbeau
Trésorier: M. Ulysse Guerreiro
Secrétaire: Mme Alexandra Sanz
Numéro RNA (Déclaration en Préfecture): W932001836
Numéro SIRET: 507 914 604 00024
Code APE: 8559A – Formation continue d'adultes
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
M. Éric Marbeau
Président de l'Association DPCTS
Contact : dpcts@live.fr
Hébergement
Le site est hébergé par la société Webador, qui assure l'hébergement et les services techniques associés.
Conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du présent site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des conditions d'utilisation.
Le site utilise les fonctionnalités techniques proposées par son hébergeur, notamment les cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, les cookies de mesure d'audience ou de personnalisation conformément à la politique de confidentialité de Webador.
Protection des données personnelles
Données collectées
L'Association DPCTS attache une importance particulière à la protection de la vie privée des utilisateurs.
Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la législation française en vigueur.
La consultation du site est libre.
Des données personnelles ne sont collectées que lorsque vous les communiquez volontairement, notamment lors :
- d'un formulaire de contact ;
- d'un commentaire (si cette fonctionnalité est activée) ;
- d'une demande d'information.
Selon les cas, les données collectées peuvent comprendre :
- nom ou pseudonyme ;
- adresse électronique ;
- adresse IP ;
- toute information volontairement communiquée dans votre message.
Aucune donnée bancaire n'est collectée sur ce site.
H3 — Finalité des traitements
H3 — Durée de conservation
H3 — Vos droits
H2 — Cookies
H2 — Liens hypertextes
H2 — Exactitude des informations
H2 — Propriété intellectuelle
H2 — Médiation de la consommation
H2 — Contact
- Association DPCTS
- Adresse
- Téléphone
- Courriel
Un petit plus pour le SEO et les IA
Je reprendrais la même logique que pour le reste de ton site, avec un encadré en haut de page.
H2 — L'essentiel
Cette page présente :
- l'identité de l'éditeur du site ;
- les informations légales de l'association DPCTS ;
- les modalités de protection des données personnelles ;
- les conditions d'utilisation du site ;
- les informations relatives à la médiation de la consommation.