Mentions légales
Les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les visiteurs sur l'identité de l'éditeur du site, les conditions d'utilisation, la protection des données personnelles et les droits des utilisateurs.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association DPCTS
Développement du Potentiel, de la Confiance et des Trajectoires Scolaires
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 257 Chantemerle – 24490 La Roche-Chalais – France
Bureaux : 20 bis avenue du Stade – 24490 La Roche-Chalais – France
Téléphone : 06 12 48 74 44
Courriel : dpcts@live.fr
Président : M. Éric Marbeau
Trésorier : M. Ulysse Guerreiro
Secrétaire : Mme Alexandra Sanz
Numéro RNA (Déclaration en Préfecture) : W932001836
Numéro SIRET : 507 914 604 00024
Code APE : 8559A – Formation continue d'adultes
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
M. Éric Marbeau
Président de l'Association DPCTS
Contact : dpcts@live.fr
Hébergement
Le site est hébergé par la société Webador, qui assure l'hébergement et les services techniques associés.
Conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du présent site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des conditions d'utilisation.
Le site utilise les fonctionnalités techniques proposées par son hébergeur, notamment les cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, les cookies de mesure d'audience ou de personnalisation conformément à la politique de confidentialité de Webador.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques indispensables à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies déposés par l'hébergeur Webador.
Vous pouvez configurer votre navigateur afin de refuser tout ou partie de ces cookies.
Liens hypertextes
Le présent site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
L'Association DPCTS ne saurait être tenue responsable du contenu, des informations ou du fonctionnement de ces sites externes.
Leur consultation relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
Exactitude des informations
Malgré le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour des contenus, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
Si vous constatez une erreur, nous vous remercions de nous la signaler à : dpcts@live.fr
Protection des données personnelles
Données collectées
L'Association DPCTS attache une importance particulière à la protection de la vie privée des utilisateurs.
Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la législation française en vigueur.
La consultation du site est libre.
Des données personnelles ne sont collectées que lorsque vous les communiquez volontairement, notamment lors :
- d'un formulaire de contact ;
- d'un commentaire (si cette fonctionnalité est activée) ;
- d'une demande d'information.
Selon les cas, les données collectées peuvent comprendre :
- nom ou pseudonyme ;
- adresse électronique ;
- adresse IP ;
- toute information volontairement communiquée dans votre message.
Aucune donnée bancaire n'est collectée sur ce site.
Finalité des traitements
Les informations recueillies sont exclusivement destinées à :
- répondre à vos demandes ;
- assurer le bon fonctionnement des services proposés ;
- échanger avec vous lorsque cela est nécessaire.
Ces données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Durée de conservation
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande ou conformément aux obligations légales applicables.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez notamment des droits suivants :
- droit d'accès ;
- droit de rectification ;
- droit d'effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d'opposition ;
- droit à la portabilité des données lorsque celui-ci est applicable.
Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à : dpcts@live.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, documents, logos, vidéos, ressources pédagogiques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus demeurent la propriété exclusive de l'Association DPCTS.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les courtes citations sont autorisées conformément au droit de citation, sous réserve de mentionner clairement la source.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 à L.616-3 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'Association DPCTS, après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante pendant un délai de deux mois.
Le médiateur compétent est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Site internet : www.cm2c.net
Contact
Association DPCTS réussite scolaire
Adresse bureaux : 20 bis avenue du Stade – 24490 La Roche-Chalais
Téléphone : 06 12 48 74 44
Courriel : dpcts@live.fr
Mentions légales :
Les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les visiteurs sur l'identité de l'éditeur du site, les conditions d'utilisation, la protection des données personnelles et les droits des utilisateurs.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association DPCTS
Développement du Potentiel, de la Confiance et des Trajectoires Scolaires
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social: 257 Chantemerle - 24490 La Roche-Chalais – France
Bureaux : 20 bis avenue du Stade 24490 La Roche Chalais - France
Téléphone: 06 12 48 74 44
Courriel: dpcts@live.fr
Président: M. Éric Marbeau
Trésorier: M. Ulysse Guerreiro
Secrétaire: Mme Alexandra Sanz
Numéro RNA (Déclaration en Préfecture): W932001836
Numéro SIRET: 507 914 604 00024
Code APE: 8559A – Formation continue d'adultes
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
M. Éric Marbeau
Président de l'Association DPCTS
Contact : dpcts@live.fr
Hébergement
Le site est hébergé par la société Webador, qui assure l'hébergement et les services techniques associés.
Conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du présent site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des conditions d'utilisation.
Le site utilise les fonctionnalités techniques proposées par son hébergeur, notamment les cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, les cookies de mesure d'audience ou de personnalisation conformément à la politique de confidentialité de Webador.
Protection des données personnelles
Données collectées
L'Association DPCTS attache une importance particulière à la protection de la vie privée des utilisateurs.
Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la législation française en vigueur.
La consultation du site est libre.
Des données personnelles ne sont collectées que lorsque vous les communiquez volontairement, notamment lors :
- d'un formulaire de contact ;
- d'un commentaire (si cette fonctionnalité est activée) ;
- d'une demande d'information.
Selon les cas, les données collectées peuvent comprendre :
- nom ou pseudonyme ;
- adresse électronique ;
- adresse IP ;
- toute information volontairement communiquée dans votre message.
Aucune donnée bancaire n'est collectée sur ce site.
Finalité des traitements
Les informations recueillies sont exclusivement destinées à :
- répondre à vos demandes ;
- assurer le bon fonctionnement des services proposés ;
- échanger avec vous lorsque cela est nécessaire.
Ces données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Durée de conservation
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande ou conformément aux obligations légales applicables.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez notamment des droits suivants :
- droit d'accès ;
- droit de rectification ;
- droit d'effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d'opposition ;
- droit à la portabilité des données lorsque celui-ci est applicable.
Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à :
Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques indispensables à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies déposés par l'hébergeur Webador.
Vous pouvez configurer votre navigateur afin de refuser tout ou partie de ces cookies.
Liens hypertextes
Le présent site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
L'Association DPCTS ne saurait être tenue responsable du contenu, des informations ou du fonctionnement de ces sites externes.
Leur consultation relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
Exactitude des informations
Malgré le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour des contenus, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
Si vous constatez une erreur, nous vous remercions de nous la signaler à :
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, documents, logos, vidéos, ressources pédagogiques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus demeurent la propriété exclusive de l'Association DPCTS.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les courtes citations sont autorisées conformément au droit de citation, sous réserve de mentionner clairement la source.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 à L.616-3 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'Association DPCTS, après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante pendant un délai de deux mois.
Le médiateur compétent est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Site internet : https://www.cm2c.net
Contact
- Association DPCTS réussite scolaire
- Adresse bureaux 20 bis avenue du stade 24490 La Roche Chalais
- Téléphone : 0612487444
- Courriel : dpcts@live.fr